1. Éditeur du site et de l’application

Le présent site et l’application Global Solar Monitoring (GSM) sont édités par :

Dénomination sociale : Global Solar Monitoring (GSM)
Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée) au capital de [à compléter] €
Siège social : 874, La Grange Neuve, 73340 Aillon-le-Vieux, France
Immatriculation : En cours d’immatriculation au RCS de Chambéry
Numéro TVA intracommunautaire : [à compléter après immatriculation]
Directeur de la publication : Adrien Miguet

📧 Contact : support@globalsolarmonitoring.com (adresse à créer via Google Workspace)
☎ Téléphone : +33 [à compléter]

2. Hébergement

Hébergement du site vitrine

Le site internet est hébergé par Wix.com Ltd,
40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
📧 support@wix.com | 🌐 www.wix.com

Hébergement des services cloud et données utilisateurs

Les services liés à l’application (sauvegardes, mails, bases de données) sont hébergés par Google Cloud / Google Workspace,
Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande
📧 support.google.com | 🌐 workspace.google.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, images, logos, éléments graphiques, codes sources, architecture) de Global Solar Monitoring est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.

4. Responsabilité

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation de l’application ou du site, notamment en cas d’interruption de service, de bugs ou d’incompatibilité.

L’utilisateur reste responsable de son matériel et de la protection de ses données.

5. Données personnelles

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité de leurs données personnelles.

Pour exercer ces droits, il suffit d’envoyer une demande à :
📧 rgpd@globalsolarmonitoring.com (adresse à créer via Google Workspace)

6. Cookies et traceurs

L’application et le site peuvent utiliser des cookies ou traceurs à des fins de fonctionnement, de statistiques et d’amélioration de l’expérience utilisateur.

Un bandeau d’information et un module de gestion des préférences permettent à l’utilisateur de consentir ou non à leur utilisation.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige sera soumis aux juridictions compétentes du ressort de Chambéry (73).